Déposée le 28 novembre 1995 par monsieur GUIGNARD Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'AS AMERICAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est monsieur GUIGNARD Serge domicilié(e) Le Portal, 16330 VARS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUIGNARD Serge, Joseph - France.
La marque L'AS AMERICAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS AMERICAS est expirée depuis le 28 novembre 2005.
GUIGNARD Serge a également déposé les autres marques suivantes : " CENTRAL BURO " , TACIP
Monsieur GUIGNARD Serge, Joseph - Le Portal, 16330 VARS - France
Monsieur GUIGNARD Serge, Joseph - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Coutellerie Couteaux Couteaux de chasse Canifs Armes blanches Baïonnettes Epées Sabres Fourreaux pour : couteaux - épées - sabres et baïonnettes Coups de poing Matraques Lames (armes) Lames (outils) Rasoirs Lames de rasoirs Necessaire de rasage Cuirs à rasoir Etuis pour rasoir Tondeuses (pour la coupe des cheveux) Coupes ongles Limes à ongles Pinces à ongles Pinces à épiler Trousses de manucures Trousses de pédicures Couverts Argenterie Casse-noix Pinces à sucre Pincettes Instruments à marquer au feu Instruments à marquer les bestiaux Estampes (outils) - estampeurs (outils) Joaillerie - bijouterie - bijouterie fantaisie : bagues, boucles-d'oreilles, colliers, bracelets, pendentifs, médaillons, amulettes, chaines, bagues-d'oreilles, bracelets-bagues, bracelets de chevilles, tours d'oreilles, ornements de coiffure, breloques. Horlogerie Montres - bracelets de montres - chaînes de montres - étuis pour montres Pendules - pendulettes - réveils. Pierreries - pierres fines - pierres précieuses. Objets d'art Statues - statuettes - figurines - Flacons - flasques - gobelets - hanaps - vases - pots - pichets Carafes - urnes - cruchons - Cadrans solaires Bourses - portes-monnaie Boîtes - boîtiers - poudriers Objets et articles pour fumeurs : . boîtes, coffrets et étuis à : allumettes, cigarettes, cigares, briquets, tabac, papier à rouler. . cendriers - fumes cigarettes - coupes cigares - briquets. Accessoires du prêt à porter Boutons de manchettes / épingles Objets et articles pour l'art de la table, à savoir, bougeoirs, chandeliers Vaisselle Plateaux - casses-noix - sous-coupes - vides poches Harnachement Peaux d'animaux - fourrures (peaux d'animaux) Cuir brut ou mi-ouvré - peaux chamoisées Bufflerie Couvertures en peaux - couvertures de cheveaux Harnachements - garnitures d'harnachements Selles pour cheveaux - sellerie Lanières - liens - tresses, de cuir ou imitation Colliers pour animaux - habits pour animaux Fouets - cannes - poignets de cannes - cannes sièges - Parapluies - parasols Sangles - Bracelets (pour remonter les manches) Noeuds de papillons - cravates en cuir ou imitation. Ornements, en cuir ou imitation, à savoir, insignes, badges, broches, écusson pour flacons, flasques, gobelets, briquets, pipes, fumes-cigarettes, étuis à cigares, cigarettes, briquets, boites à tabac, boites à rouler. Badges en cuir ou imitation cuir, à savoir : Insignes - badges fantaisies - broches - écussons Contenants rigides, en cuir ou imitation cuir, à savoir, caisses - boîtes - coffres - coffrets. Contenants souples, en cuir ou imitation cuir, à savoir, étuis - housses - enveloppes - pochettes - sachets. Sacoches et harnachements pour porter les enfants étuis, gaines, fourreaux, en cuir ou imitation cuir, pour, à savoir, Rasoirs, coutellerie, briquets, allumettes, cigares, paquets de cigarettes, montres, chronomètres, casques, matériel et articles de sports, parapluies. Sacs à dos - sacs à mains - sacs à provisions - sacs de sports - Sacs d'écoliers - sacs de plage - sacs de voyages - cartables - Portes documents - serviettes - mallettes pour documents - portes cartes portes feuilles - portes monnaies - bourses - bourses de mailles. En cuir ou imitation cuir. Havresacs - gibecières - carnacières Valises - coffres de voyages - malles - trousses de voyages (maroquinerie Coffrets d'articles de toilettes, dits " VANITY CASES " Garnitures de cuir pour meubles et décorations de cuir pour l'immobilier à savoir, tableaux, cadres, " MANDELLA ", " DREAM CATCHER " Vêtements - chaussures - chapellerie - sous-vêtements Articles de bain, à savoir, peignoirs, serviettes, gants de toilette, tapis de bain Gants (habillement) Ornements pour : couvres-chefs (ni en cuir, ni en métaux précieux) à savoir coiffes - coiffures - bandeaux - visières - chapeaux - casquettes Costumes ou éléments de costumes à caractère : ethnique, folklorique, typique Lacets de cols à caractère : ethnique, folklorique, typique Embouts de col à caractère : ethnique, folklorique, typique Embouts de chaussures à caractère : ethnique, folklorique, typique Décors de chaussures à caractère : ethnique, folklorique, typique Ceintures, ceinturons, bretelles, bandeaux (habillement) Allumettes Allumettes (boîtes à -) non en métaux précieux Allumettes (porte- -) non en métaux précieux Ambre jaune (bouts d' -) pour fume-cigare et fume-cigarette Blagues à tabac Boîtes à cigares non en métaux précieux Boîtes à cigarettes non en métaux précieux Bouts de cigarettes Bouts pour fume-cigare Bouts pour fume-cigarette Briquets (réservoirs à gaz pour -) Briquets pour fumeurs Cahiers de papier à cigarettes Cendriers pour fumeurs non en métaux précieux Chiquer (tabac à -) Cigare (fume- -) non en métaux précieux Cigares Cigares (boîtes à -) non en métaux précieux Cigares (coffrets à -) non en métaux précieux Cigares (coupe- -) Cigares (étuis à -) non en métaux précieux Cigarette (fume- -) non en métaux précieux Cigarettes Cigarettes (appareils de poche à rouler les -) Cigarettes (boîtes à -) non en métaux précieux Cigarettes (bouts de -) Cigarettes (étuis à -) non en métaux précieux Cigarettes (filtres pour -) Cigarettes (papier à -) Cigarettes (porte- -) non en métaux précieux Cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical Cigarillos Coffrets à cigares non en métaux précieux Coupe-cigares Cure-pipes Étuis à cigares non en métaux précieux Étuis à cigarettes non en métaux précieux Feu (pierres à -) Filtres pour cigarettes Fume-cigare (bouts pour -) Fume-cigare non en métaux précieux Fume-cigarette (bouts pour -) Fume-cigarette non en métaux précieux Fumer (herbes à -) Fumeurs (cendriers pour -) non en métaux précieux Fumeurs (services pour -) Gaz (réservoirs à -) pour briquets Herbes à fumer Papier à cigarettes Papier absorbant pour la pipe Pierres à feu Pipe (papier absorbant pour la -) Pipes Pipes (cure- -) Pipes (râteliers à -) Porte-allumettes non en métaux précieux Porte-cigares non en métaux précieux Porte-cigarettes non en métaux précieux Pots à tabac non en métaux précieux Priser (tabac à -) Râteliers à pipes Réservoirs à gaz pour briquets Rouler les cigarettes (appareils de poche à -) Services pour fumeurs Tabac Tabac (blagues à -) Tabac (pots à -) non en métaux précieux Tabatières non en métaux précieux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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